Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 7 SENS
NICOLE MILLET-SABATHIER

Numéro de dépôt :
3230822
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2013
LES 7 SENS de NICOLE MILLET-SABATHIER

Présentation de la marque LES 7 SENS

Déposée le 16 juin 2003 par NICOLE MILLET-SABATHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES 7 SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est NICOLE MILLET-SABATHIER domicilié(e) 6, RUE DU MARECHAL LANNES,91860 EPINAY-SOUS-SENART - 91860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLE MILLET-SABATHIER domicilié(e) 6, RUE DU MARECHAL LANNES,91860 EPINAY-SOUS-SENART - 91860 - France.

La marque LES 7 SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 7 SENS est expirée depuis le 16 juin 2013.

NICOLE MILLET-SABATHIER a également déposé les autres marques suivantes : LE MOULIN DES 7 SENS


NICOLE MILLET-SABATHIER - 6, RUE DU MARECHAL LANNES,91860 EPINAY-SOUS-SENART - 91860 - France


NICOLE MILLET-SABATHIER - 6, RUE DU MARECHAL LANNES,91860 EPINAY-SOUS-SENART - 91860 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Education ; formation ; divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs – publication de livres. Dressage d'animaux. Production de film sur bandes vidéos – location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes video. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement) organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Reservations de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) services de jeux d'argent publication électroniques de livres et de périodiques en lignes micro-édition. Recherches scientifiques à but médical.